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Marques déposées par la société Chambre de Commerce
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SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
Chambre de Commerce, d'Industrie et de Métiers de Saint-Pierre et Miquelon Etablissement Public

Numéro de dépôt :
95565825
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
SAINT PIERRE ET MIQUELON
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

Déposée le 17 mars 1995 par la société Chambre de Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT PIERRE ET MIQUELON), la marque française « SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société Chambre de Commerce domicilié(e) 4, boulevard Constant Colmay - BP: 4207, 97500 Saint-Pierre et Miquelon - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 750 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la C.C.I.M. - France.

La marque SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON est expirée depuis le 17 mars 2005.

Chambre de Commerce a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN FENUA , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AJACCIO ET DE LA CORSE-DU-SUD , CCI2A , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AJACCIO ET DE LA CORSE-DU-SUD , CFE BACK OFFICE LORRAIN , Installateur Gaz AGREE , GO ! , A deux pas mon commerçant, mon environnement , ARAVIHI , ENTREPRENDRE EN POLYNESIE


Chambre de Commerce, d'Industrie et de Métiers de Saint-Pierre et Miquelon Etablissement Public - 4, boulevard Constant Colmay - BP: 4207, 97500 Saint-Pierre et Miquelon - France - SIREN 189750003


Monsieur le Président de la C.C.I.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Poissons en filets ou entiers, frais, surgelés, séchés ou fumés. Plats cuisinés à base de produits de la mer, en conserves, semi-conserves ou surgelés. Confitures, gelées et compotes de fruits. Conserves de fruits. Lait et produits laitiers. Pâtisseries, biscuits, chocolats, confiseries, glaces comestibles, miel, sauces. Boissons alcooliques obtenues par distillation, macération ou à partir d'extraits (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.